> Statuts et réglements > Réglement Interieur général (maj Fév 2008)
REGLEMENT INTERIEUR
DE
LA LIGUE REUNIONNAISE
DE TIR A L'ARC
Le présent Règlement Intérieur a été rédigé à l'usage des licenciés et des clubs de
la Ligue Réunionnaise
de Tir à l'Arc. Il s'appuie sur les statuts de
la LRTA
qu'il complète, et sur le Règlement Intérieur de
la FFTA
qu'il résume et adapte à notre zone. Il présente également les règles en usage permettant de donner plus de lisibilité aux orientations et aux décisions de
la LRTA.
Tout membre de
la LRTA
est tenu de le respecter au même titre que la réglementation issue de
la Fédération Française
de Tir à l'Arc.
TITRE 1: REGLEMENTS GENERAUX
Article 1 PUBLICATIONS DE REFERENCE
Article 2 COMITE DIRECTEUR ET BUREAU DE
LA LRTA
Article 3 COMMISSIONS DE
LA LRTA
Article 4 ASSEMBLEE GENERALE
Article 5 CLUBS DE TIR A L'ARC
Article 6 TRANSFERT DE CLUB
Article 7 MANIFESTATIONS SPORTIVES
Article 8 EQUIPE TECHNIQUE REGIONALE
Article 9 SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Article 10 EDITION ET VENTE D'OBJETS
Article 11 PUBLICITE – PROMOTION
Article 12 DEVOIR DE RESERVE
TITRE 2: REGLEMENTS PRATIQUES
Article 13 AIDE FINANCIERE AUX ARCHERS ET AUX CLUBS
Article 14 CRITERES DE SELECTION
Article 15 TARIFS EN VIGUEUR
Article 16 TENUE VESTIMENTAIRE
Article 17 PUBLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
TITRE 1: REGLEMENTS GENERAUX
1. PUBLICATIONS DE REFERENCE
La LRTA
adopte la documentation de référence éditée et mise à jour par
la FFTA
:
· le Guide du Dirigeant, qui rassemble toutes les informations d'ordre administratif à l'usage des comités régionaux et des clubs. Il intègre également les statuts et le Règlement Intérieur de
la FFTA. Tous
les clubs de
la LRTA
sont tenus de se le procurer et de le tenir à jour.
· le Manuel de l'Arbitre qui rassemble les règlements sportifs des différentes disciplines du Tir à l'Arc.
Ces manuels et les mises à jour sont diffusés gratuitement sur le site internet de
la FFTA.
http://www.ffta.fr/ . Ils sont actualisés en fonction de l'évolution des règles administratives et de l'évolution des règles internationales ou nationales. La diffusion gratuite ou payante de ces ouvrages sur un support différent de la version gratuite Internet est assurée exclusivement par
la FFTA
ou par tout autre organisme ayant conclu un accord avec
la FFTA.
La LRTA
recommande la consultation régulière du magazine d’informations bimestriel Le tir à l’arc, revue officielle de
la FFTA. Tout
licencié peut y accéder par abonnement avec un tarif préférentiel fixé par le comité directeur de
la Fédération. La
diffusion est assurée dans le respect de la réglementation postale en vigueur
La FFTA
peut également utiliser le biais des Circulaires d'Information ou des Lettres aux Clubs, consultables sur Internet, pour communiquer toute décision administrative, technique ou sportive.
2. comité directeur et bureau de
la lrta
2.1. Comité Directeur
L'élection et le fonctionnement du Comité Directeur sont régis par les articles 10 à 15 des statuts de
la LRTA. Le
Comité Directeur exerce toutes les attributions que les statuts ne confèrent pas à l'Assemblée Générale. Il propose le Président parmi ses membres, élit le Bureau et désigne les présidents des commissions.
2.2. Bureau
Le fonctionnement du Bureau est régi par l'article 16 des statuts de
la LRTA.
Le Bureau est élu lors de la première réunion du Comité Directeur. Il comprend:
· le président
· le secrétaire
· le trésorier
Le Bureau a en charge la gestion des affaires courantes, les subventions, les statuts, les conventionnements, les prix des licences, les courriers à caractère administratif, les relations institutionnelles, le suivi comptable et financier. Il peut déléguer ponctuellement tout ou partie d'une tâche à un membre du Comité Directeur.
3. Commissions de
la LRTA
Conformément à l'article 19 des statuts, les commissions suivantes sont instituées au sein de
la LRTA
:
La Commission Sportive
, chargée du développement de la politique sportive (groupe élite, équipe de ligue, compétition par équipe, établissement des modes de sélection pour les déplacements, règlements des championnats de Ligue, actualisation des records, aide à l’envoi des résultats). Eventuellement relais d’information sur les quotas et règles de qualification par disciplines et par catégories.
La Commission Développement
et Promotion, chargée du développement de la pratique du Tir à l’Arc à travers des actions pour faire augmenter le nombre de licenciés (animations,…) et permettre à chaque adhérent de trouver ce qu’il cherche (loisir, compétition,…)
La Commission Formation
, chargée du recensement des besoins éventuels de formation et de l'élaboration du programme de formation ( initiateurs, entraîneurs, animateurs, dirigeants, arbitres… ). Travail avec la commission sportive et communication, ainsi qu'avec
la FFTA
sur la diffusion de support d’aide à l’entraînement.
La Commission Administrative
, chargée du suivi des directives administratives de
la Fédération
et de la mise à jour des statuts et du règlement intérieur.
La Commission Jeunes
, chargée des actions pour les jeunes (regroupement sportif, loisirs, voyage Cible d’Or ). Développement de la pratique du Tir à l’Arc en milieu scolaire (recensement des prof d’EPS enseignant le Tir à l’Arc et du nombre d’élèves concernés, détermination des micro-régions favorables à la création de club, réseau de professeurs à constituer,…)
La Commission Communication
, chargée de la promotion du Tir à l'Arc auprès des médias, des partenaires, des institutions, des écoles. Entretien du site internet de
la LRTA. Relais
de
la Fédération
tout en étant à l’écoute et au service des clubs (diffusion des informations de tous ordres).
La commission éthique et discipline, chargée du respect de l'esprit sportif et, de façon non permanente, lorsque les circonstances l’exigent, organe disciplinaire de première instance.
La Commission Régionale
des Arbitres, composée du Président de
la Commission Régionale
des Arbitres (PCRA) et de tous les arbitres licenciés de
la Ligue
dont la carte est valide.
Le PCRA. est élu pour 4 ans par ses pairs lors de la première réunion d’une nouvelle olympiade. Sa nomination doit être entérinée par le Comité de Direction de
la Ligue
et reconnue par
la Commission Nationale
des Arbitres.
Le PCRA est le relais entre
la CNA
et les arbitres de
la Ligue
, et donc chargé de la diffusion aux arbitres des règlements et de leurs évolutions.
Il organise la formation et les examens théoriques et pratiques des postulants arbitres conformément aux directives de
la Commission Nationale
des Arbitres.
Il contrôle l'activité des arbitres de
la Ligue
et valide ou non les cartes.
Il désigne, en accord avec les arbitres de
la Ligue
, un responsable par concours.
Il propose à
la Commission Nationale
des Arbitres les candidats susceptibles de suivre les formations nationales afin de devenir formateurs.
Il organise et anime annuellement au minimum une réunion de recyclage des arbitres de sa Ligue.
Au sein des clubs les arbitres se doivent de diffuser les informations concernant les évolutions de la réglementation, et notamment d’attirer l’attention des responsables de club sur les nouvelles parutions émanant de
la FFTA.
Excepté
la Commission Régionale
des Arbitres, composée de tous les arbitres de
la LRTA
, le nombre des membres de chaque commission n'est pas fixe (sans être inférieur à 3) mais dicté par les nécessités en accord avec le Président de
la LRTA. Les
présidents de commission sont fortement encouragés à faire appel à des licenciés de
la LRTA
non membres du Comité Directeur.
4. Assemblee generale
La composition et le fonctionnement de l'Assemblée Générale sont régis par les articles 8 et 9 des statuts de
la LRTA.
L'ordre du jour fixé par le Comité Directeur doit inclure au moins les points suivants:
1) Appel des délégués
2) Adoption du Procès Verbal de la dernière Assemblée Générale
3) Présentation et vote du rapport moral
4) Présentation du rapport d'activités
5) Présentation des rapports des diverses Commissions
6) Présentation et vote du rapport financier
7) Rapport des vérificateurs aux comptes
8) Présentation et vote du budget prévisionnel
9) Examen des questions inscrites à l'ordre du jour
10) Élections (suivant les Statuts), s'il y a lieu
11) Élection du Président (suivant les Statuts), s'il y a lieu
5. Clubs de tir a l'arc
Tout club de Tir à l'Arc, membre de
la LRTA
, doit être affilié à
la FFTA
et doit obligatoirement respecter les règles d'organisation et reconnaître les Statuts et Règlement Intérieur de
la LRTA.
5.1. Affiliation des clubs
Les nouveaux clubs effectuent leur demande de numéro d'affiliation auprès du Président de
la LRTA. Cette
demande doit être faite conformément aux indications portées dans le Guide du Dirigeant.
La Ligue
, après s'être assurée de la conformité du dossier, le transmet avec avis au président de
la FFTA. La
FFTA statue en dernier ressort, dans le respect des conditions fixées à l’article 3 des statuts.
Sauf refus en application de l’article 3 des statuts,
la FFTA
informe la ligue de l’affiliation en adressant 3 exemplaires du certificat d’affiliation, dont 1 doit être adressé au nouveau club.
La Ligue
devra veiller au nombre minimum de 6 licenciés dans un club en création ou en activité ; en dessous de 6 licenciés, un club verra son numéro d'affiliation suspendu par
la FFTA
; une proposition de transfert de licence dans un club voisin devra être faite par le club et acceptée par
la Ligue.
L’affiliation engage l’association à respecter les statuts et règlements de
la FFTA. Les
statuts et règlements fédéraux doivent être portées à la connaissance des licenciés. Conformément à l’article 1.2., tout licencié doit pouvoir les consulter auprès du club auquel il appartient.
5.2. Composition
Chaque club de Tir à l'Arc doit respecter les conditions de création et notamment celles concernant la composition du Conseil d'Administration. Celui-ci doit être composé de :
· Un Président
· Un Secrétaire
· Un Trésorier
L'association doit compter au moins six membres (6), tous licenciés à
la F.F
.T.A.
En raison du caractère d'association à but non lucratif, un licencié salarié du club ou de
la Ligue
ne peut être élu au Comité de Direction.
5.3. Formation – Perfectionnement
Chaque club de Tir à l'Arc est encouragé à pratiquer la compétition et à participer aux manifestations diverses.
En outre, chaque club de Tir à l'Arc doit s’efforcer d’avoir parmi ses membres licenciés, des cadres qualifiés pour assurer :
· La sécurité au niveau des tirs, lors des entraînements en salle et à l'extérieur, ou lors des formations
· La formation des jeunes tireurs
· La formation continue de l'entraînement des tireurs qualifiés
Chaque club de Tir à l'Arc est encouragé à faire suivre à ses archers les diverses formations fédérales organisées par
la Ligue
, en particulier les formations suivantes:
· Formation complémentaire des diplômés
· Formation Entraîneur niveau 1
· Formation Entraîneur niveau 2
· Formation CQP Tir à l’Arc (Certificat de Qualification Professionnelle)
· Formation d’arbitre
Par ailleurs, chaque club est encouragé à faire suivre à ses archers les diverses formations pratiques organisées par
la Ligue
:
· Stages Archers
· Stages Jeunes
· Stages remise à niveau Initiateur, Entraîneur, Animateur
· Stages Dirigeant
Enfin chaque club se doit de favoriser la qualification des tireurs en assurant leurs promotions par le passage des épreuves des Flèches et Plumes de Progression et des Distinctions des diverses disciplines. Il est important de conserver un caractère solennel au passage des Flèches de Progression afin d'en maintenir toute la valeur.
En ce qui concerne les distinctions des diverses disciplines :
· Etoiles FITA, TARGET
· Ecussons FFTA (Coqs, Archers, Flèches, 2x70, Marmots,….),
les Présidents apporteront une grande attention aux scores qualificatifs obtenus, afin, dans ce domaine, de reconnaître les efforts accomplis par les tireurs.
6. transfert de club
6.1. Définition
On entend par transfert de club, un changement de club dans une saison en cours ou d’une saison à l’autre.
6.2. Modalité de fonctionnement d'un transfert
Un licencié est libre de changer de club du 1er septembre au 31 décembre, sur simple présentation au club d’accueil du certificat de radiation.
A partir du 1er janvier, la demande de transfert doit être faite par écrit au président de ligue (d’origine), accompagnée d’une copie du certificat de radiation délivré par le club d’origine. Si l’accord écrit est donné à l’intéressé, celui-ci remet les pièces nécessaires au président du club d’accueil qui peut alors accepter l’adhésion. Le président informe le trésorier de ligue (d’accueil) de la validité du transfert en lui adressant les justificatifs afin qu’il puisse procéder à l’enregistrement du transfert. Il appartiendra au club d’accomplir les formalités d’usage et le cas échéant le paiement des cotisations correspondantes, pour que le licencié obtienne sa nouvelle licence.
6.3. Certificat de radiation
Par le certificat de radiation, le club libère le licencié de toute obligation vis à vis de sa qualité de membre du club. Le certificat de radiation est signé par le président de club, sur le passeport de l’archer ou sur papier libre. Il doit être présenté par le licencié pour effectuer les démarches dans le but d’adhérer à un autre club.
Le président du club est tenu de délivrer le certificat de radiation si le demandeur n’est pas redevable de biens matériels ou de dettes financières, ou si aucune procédure disciplinaire à son encontre est en cours.
Tout président de club qui reçoit le transfert est tenu de demander le certificat de radiation.
En cas de désaccord entre un club et un licencié demandant son départ, la ligue régionale (d’origine) peut être saisie par le licencié, le club d’origine ou le club d’accueil. Elle prendra position sur avis du comité départemental (d’origine) et donnera réponse.
Si un désaccord subsiste,
la FFTA
sera saisie par
la Ligue.
En cas d’irrégularité,
la FFTA
se réserve le droit d’annuler un transfert ou de le refuser.
Dans la saison en cours,
la FFTA
se réserve le droit d'interdire un transfert si des avantages financiers ont été accordés au licencié par le club ou la ligue ou par tout autre organisme suite à une requête de l'un d'entre eux.
6.4. Non-respect de la règle des transferts
Dans tous les cas de transfert, sauf avis contraire de
la FFTA
, le licencié doit conserver son numéro de licence. Toute manipulation, consistant à créer une nouvelle licence ou à modifier une licence existante dans le but d’échapper aux règles de transfert ou à son circuit administratif, peut faire l’objet d’une sanction individuelle ou collective.
Tout archer, tout club ayant procédé à un transfert ne peut prétendre ignorer les règles de transfert administratives portées au règlement intérieur, ni les règles sportives portées dans les règlements sportifs relatifs aux tirs par équipes.
7. MANIFESTATIONS SPORTIVES
7.1. Compétitions et calendrier
Chaque année, seules les compétitions publiées au calendrier fédéral permettent d'obtenir les qualifications/sélections aux divers championnats, les titres sportifs, les classements dans les différents niveaux et les badges.
Chaque club organisateur est tenu d’inscrire leurs compétitions sur l’extranet de
la FFTA. La
LRTA a dans un second temps un rôle de validation en amont de
la FFTA. Une
fois la validation réalisée par
la FFTA
l’inscription des compétitions au calendrier officiel est effective.
Contrairement à la métropole, l'inscription au calendrier est gratuite pour les compétitions organisées dans les DOM/TOM. Cependant en cas de changement de date ou de suppression de la compétition, après acceptation du calendrier définitif par
la FFTA
et sa parution, une sanction pécuniaire dont le montant est fixé par le Comité Directeur de
la FFTA
peut être exigée.
Les compétitions officielles sont décrites dans le Manuel de l'Arbitre. Les règlements établis par les commissions du Comité Directeur de
la FFTA
, en accord avec les règlements internationaux y sont reproduits et régulièrement mis à jour. Les résultats des compétitions doivent être adressés à l'arbitre responsable de la compétition et à
la FFTA
dans les délais imposés, et selon le mode de transmission précisé dans le Guide du Dirigeant. En cas de non-respect des délais, une sanction pécuniaire peut être exigée.
La licence fédérale est obligatoire pour participer aux compétitions officielles ; elle doit être présentée au moment de l'inscription (greffe de l'organisation) en même temps que le passeport sportif et le certificat médical annuel. L'arbitre responsable de la compétition doit signifier l'interdiction de tirer à tout licencié ne pouvant fournir le certificat médical annuel l'autorisant à pratiquer le tir à l'arc en compétition, joint à la licence et au passeport sportif.
Les compétitions amicales ne figurent pas au calendrier de
la FFTA
; toutefois, elles doivent être déclarées à
la Ligue. La
licence est obligatoire pour participer aux compétitions ou rencontres amicales organisées par les clubs, associations, comités ou Ligues. Les scores obtenus au cours de ces compétitions ne sont pas qualificatifs.
7.2. Division Régionale Excellence (DRE)
La division Régionale Excellence a pour objectif de permettre aux équipes de clubs de s’affronter et de qualifier les équipes vainqueurs pour la finale des DR en métropole.
La FFTA
demande qu’elle soit composée de 3 manches disputées avec comme discipline de référence le tir à 70m
Chaque équipe est composée de 3 archers au minimum et 4 au maximum (un remplaçant).
Tous les clubs ont accès à cette compétition.
La mixité n’est pas admise
Il y a 4 catégories possibles : Arc à poulie homme et femme ; arc classique homme et femme.
Le club dont l’équipe est classée 1ère de
la DR
«Excellence» est déclaré Champion de
la Réunion
par équipe au sein de sa catégorie et a le droit de participer à
la Finale Nationale
des DR.
Les compétitions comptant pour
la DRE
sont mentionnées sur le calendrier de la ligue ainsi que sur le bulletin d’inscription.
L’équipe sélectionnée sera celle totalisant le plus de points des 3 meilleurs archers sur les 3 épreuves.
Exemple :
|
|
Compétition 1
|
Compétition 2
|
Compétition 3
|
total
|
classement
|
|
Equipe 1
|
1500
|
1450
|
1750
|
4700
|
2e
|
|
Equipe 2
|
1555
|
1300
|
1642
|
4497
|
3e
|
|
Equipe 3
|
1701
|
1600
|
1400
|
4701
|
1er
|
Résultat : Dans notre exemple l’équipe 3 est donc qualifiée pour finale Nationale
7.3.Challenge LRTA
Ce challenge est une nouveauté pour la saison 2006-2007. Il sera mis en parallèle sur les compétitions organisées dans les clubs tout au long de l’année. Il s’agit de proposer un nouveau système de classement en plus. Il s’agit d’un dispositif interne à
la LRTA
et ne constitue pas une application demandée par la fédération. Nous souhaitons tester cette nouvelle formule de compétition sportive, sachant qu’elle ne perturbe en aucun cas le déroulement des compétitions habituelles (organisation et classements identiques aux années précédentes, fait par les organisateurs).
Voici donc le règlement relatif à cette formule. Il peut être modifié ou complété par une réunion du Comité Directeur de
la LRTA.
Les compétitions faisant partie de ce challenge seront précisées en début de chaque année sportive.
Règlement pendant l’épreuve
Il suit le règlement fédéral. Aucune modification n’est à apporter. Il faut noter que seul le score des qualifications est pris en compte. Les duels n’en font donc pas partie.
Les catégories
Il n’y en a que 2. Chaque catégorie contient toutes les personnes qui tirent sur le même blason, donc regroupe les cadets, juniors, seniors, vétérans, super vétérans, hommes et femmes confondus.
On a donc les arcs à poulies et les arcs classiques.
Classement
On classe tous les archers d’une même catégorie en fonction de leur score réalisé le jour même. Chaque participant se voit attribuer des points en fonction de sa position finale.
30 points pour le 1er
25 points pour le 2e
22 points pour le 3e
19 points pour le 4e
16 points pour le 5e
13 points pour le 6e
11 points pour le 7e
9 points pour le 8e
7 points pour le 9e
5 points pour le 10e
4 points pour le 11e
3 points pour le 12e
2 points pour le 13e
1 points pour le 14e
0 points pour les 15e et au delà.
Au sein d’une compétition, il peut y avoir des ex æquo. Par exemple deux scores à 540 points donne le même classement et donc le même nombre de points. On reportera naturellement le décalage fait par le nombre d’ex æquo.
Participations
Un archer peut participer à toutes les compétitions comme les années précédentes en étant classé au sein de celles-ci. Mais il devra obligatoirement faire le choix de 5 compétitions sur l’année, qui ne compteront pas dans le classement du challenge, même en cas de présence à toutes les compétitions. Cette disposition permet de donner un certaine égalité.
Exemple 1 : un arbitre, mobilisé sur une compétition, ne perdra pas de points sur ses autres adversaires. Il sera « exempt ».
Exemple 2 : un archer qui pour une raison quelconque, ne peut être présent sur une compétition sera sur cette compétition considéré d’office aussi comme « exempt ».
Un archer ne peut être considéré que 5 fois au maximum « exempt », au delà s’il ne peut pas tirer une compétition, il ne marquera pas de point lors de ce concours.
Chaque archer doit être conscient de l’obligation qui lui est faite d’être exempté de classement sur 5 compétitions par rapport au total de compétitions existantes. Cependant un archer qui veut être exempté sur une compétition où il est présent (n’importe laquelle), doit le signaler avant la 1ère volée marquante. S’il ne l’a pas fait, la compétition comptera dans le classement du challenge
Exemple 3 : il reste 5 compétitions à la fin de la saison. L’archer n’a positionné aucun « exempt ». Il verra ces 5 dernières compétitions ne pas compter dans le classement du challenge, même si il réalise ces meilleures performances à ce moment. Il est donc important de placer ces « exempts » quand c’est le plus judicieux, c’est un choix ou un pari. Mais c’est surtout quand on veut.
Récompenses
Est déclaré vainqueur, la personne qui à la fin de la saison dispose du plus grand nombre de points au classement général. Les classements seront départagés d’abord par les points, ensuite par les nombres de 1ère place, puis de 2e place, … et ainsi de suite si il en est besoin.
Les récompenses seront définies par
la LRTA
au cours de la saison et on saura dans quel cadre sont décernés ces récompenses.
Tenue vestimentaire
Il s’agit de compétitions suivant le règlement fédéral, la tenue est donc de même. Un système symbolique est simplement mis en complément. Un système de dossard est destiné à distinguer de manière plus visible les positions des compétiteurs.
A chaque compétition le classement est susceptible d’évoluer. Chaque compétiteur, qui figure dans les 5 premiers, est tenu de revêtir ce signe distinctif de son classement du jour. Les dossards seront fournis par
la Ligue
le jour de la compétition.
Dossard jaune = leader du jour
Dossard rouge = 2e
Dossard bleu = 3e
Dossard noir = 4e
Dossard blanc = 5e
7.4. Championnat Ecole de Tir à l’Arc (ETA)
Préambule
Ce Championnat prépare les jeunes archers à la compétition. Il doit avoir un rôle formateur.
1. Les compétitions se déroulent le dimanche matin, suivant un calendrier mis en place par le Comité Directeur de
la Ligue
, la commission jeunes, la commission sportive et les Présidents de clubs.
2. Une compétition par club est organisée dans l'année sur une épreuve de cible anglaise (règlement ci-dessous) ou sur un épreuve de parcours (pas encore de règlement établi).
3. le Championnat est destiné aux catégories suivantes (garçons et filles) :
- Poussin
- Benjamin
- Minime
- Cadet
- Junior
4. Le droit d'inscription est fixé à 1,50 Euros par archer (payable par les clubs)
5. Les récompenses sont offertes par
la Ligue.
6. Si le club souhaite offrir une collation aux jeunes archers, celle-ci sera à sa charge.
7. Les responsables des écoles de tir veilleront à ce que les passages de plumes et de flèches se fassent régulièrement.
8.&nbs | 
